Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIMASOLVEX
SGD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1469048
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2018

Présentation de la marque PRIMASOLVEX

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMASOLVEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SGD domicilié(e) Immeuble Le Linéa, 1 rue du Général Leclerc,92800 PUTEAUX (dossier no 2374656) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 012 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2374656) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMASOLVEX est expirée depuis le 1 juin 2018.

SGD a également déposé les autres marques suivantes : MONODOSE , SGD , SGD , SGD , EASY LYO , PX , PERFUVERRE , ALBER , BABY FRIENDS , SGD


SGD S.A. Société Anonyme - Immeuble Le Linéa, 1 rue du Général Leclerc,92800 PUTEAUX (dossier no 2374656) - 92800 - France - SIREN 552012585


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2374656) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2107620 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 14 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460538 - Publication au BOPI 2007-09-14

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374656 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 30 juin 2014 - Gage constitué n°626280 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 3 janvier 2017 - Radiation de gage n°692015 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Biberons. Tous articles de verrerie, pots, flacons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.